traque aux sobriquets ?

Hello,

Je ne suis pas une grande spécialiste du graffiti mais j'ai fait un peu de droit de la propriété intellectuelle et je crois avoir un début de réponse. En droit la définition d'une oeuvre d'art dépend entre autre de la signature. C'est ce qui permet d'établir l'existence de la propriété intellectuelle. Si le pseudo du graffeur est considéré comme sa signature, oui il peut être poursuivi pour tous les graffiti reconnus comme signés par ce pseudo. Mais si on pousse le raisonnement jusqu'au bout, le juge qui utilisera ce mécanisme pour condmaner un graffeur se verra obliger de reconnaître la qualité d'oeuvre d'art du graffiti et donc permettra à la défense d'utiliser les lois relatives à la liberté d'expression et toute la jurisprudence concernant l'art engagé. A double tranchant donc !

hum, je vois, effectivement c'est plutôt ambivalant comme processus...en tout cas merci beaucoup pour ce petit éclaircicement juridique!